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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
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seguin DUTERIEZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

seguin DUTERIEZ
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3249790
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/10/2023
seguin DUTERIEZ de CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ

Présentation de la marque seguin DUTERIEZ

Déposée le 7 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « seguin DUTERIEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) LHERAT - 63310 - RANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque seguin DUTERIEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque seguin DUTERIEZ est expirée depuis le 7 octobre 2023.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ , ONCE


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, Société par actions simplifiée - LHERAT - 63310 - RANDAN - France - SIREN 332651595


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 2 août 2013 n°2536712 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-02

Appareils de chauffage, barbecues, foyers, récupérateur de chaleur, cheminées d'appartement cheminées (non métalliques).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.